Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGA NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CROQ'DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGA NUTRITION domicilié(e) ZA de LAGAT - 63120 - COURPIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 615 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGA NUTRITION domicilié(e) ZA de LAGAT - 63120 - COURPIERE - France.
La marque CROQ'DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGA NUTRITION, SARL - ZA de LAGAT - 63120 - COURPIERE - France - SIREN 444615355
SAGA NUTRITION - ZA de LAGAT - 63120 - COURPIERE - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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